Documente publicate de Virgil Damian
Virgil Damian
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L’Analyse de la Pression Fiscale en Roumanie - La Periode 2003-2007
Dans l’intervalle 2003 – 2007 on constate une évolution croissante des revenus publics pour la valeur nominale et aussi pour la valeur réelle. En 2007 par rapport à 2003 la valeur des revenus publics est presque double, a cause d’une spirale inflationniste En ce qui concerne l’évolution des revenus fiscaux, la... citește mai departe
Assurances et Reassurances - L'Assurance des Animaux
Chapitre1 1.1. Présentation des assurances des animaux de compagnie en France Les Français possèdent plus de 15 millions de chiens et de chats, sans mentionner tous les autres petits animaux comme les oiseaux ou rongeurs ni les Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC) plus exotiques mais qui peuvent se révéler coûteux... citește mai departe
Arret du Tribunal de Premiere Instance - Deuxieme Chambre Eargie du 19 Octobre 1995
Sommaire L' article 4 de la decision 93/731 du Conseil, relative a l' acces du public aux documents du Conseil, etablit des exceptions au principe d' acces du public auxdits documents en operant une distinction entre les cas, visés au paragraphe 1, ou l' acces a un document ne peut etre accorde, car sa divulgation... citește mai departe
La Fiscalite dans L'Union Europeenne la TVA
1. La fiscalité dans l’Union Européenne De l’analyse des revenus réalisés dans l’Union Européenne en 2004, on constante que les impôts directs ont participé avec 66.6% et les impôts indirects avec 33.4%. Parmi les impôts directs, les plus grands poids ont eu les impôts sur le revenu et sur le profit (34.5% du... citește mai departe